OSALIS
Présentation de la marque OSALIS
Déposée le 13 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCI R&D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OSALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OSALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OSALIS arrivera à expiration en date du 13 février 2029.
CCI R&D a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179709 - Publication au BOPI 1994-12-19
Renouvellement sans limitation le 17 février 2009 n°2398708 - Publication au BOPI 2009-02-17
Renouvellement sans limitation n°2137223 - Publication au BOPI 1999-12
Inscription le 23 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272509 - Publication au BOPI 1999-02-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31
Inscription le 6 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°501532 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06
Inscription le 5 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578842 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-05
Renouvellement sans limitation le 13 février 2019 n°2706466 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-13
Inscription le 4 décembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°774843 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-04